Me Pascal A. Pelletier

Biographie Me Pascal A. Pelletier

Me Pascal A. Pelletier est associé au cabinet Pelletier & Cie Avocats Inc., cabinet qu’il a fondé en 2009. Diplômé de l’Université du Québec à Montréal et admis au Barreau du Québec en 2003, Me Pelletier possède plus de 10 ans d’expérience en matière de litige disciplinaire, civil et commercial.

Il plaide couramment devant les tribunaux civils, tant en première instance qu'en appel, de même que devant les tribunaux administratifs et quasi-judiciaires.

Me Pelletier a pratiqué pendant plusieurs années dans les grands bureaux canadiens, dont le cabinet McCarthy Tétrault où il exerçait en litige civil et commercial, y incluant la responsabilité professionnelle et le droit disciplinaire. Me Pelletier a également pratiqué au sein d'un autre cabinet d’envergure national alors qu'il y pratiquait notamment le litige civil et commercial, le litige immobilier ainsi qu'une pratique en matière de recours extraordinaires.

Il a aussi agi à titre de conseiller juridique au sein de l'Ordre des ingénieurs du Québec, conseillant notamment la direction générale, l’inspection professionnelle et agissant à titre de poursuivant, dans le cadre de recours en matière d'exercice illégal de la profession.

Me Pelletier a donc acquis une solide expérience en droit disciplinaire et professionnel en représentant tant des syndics d’ordres professionnels que des professionnels, et ce, devant divers Conseils de discipline ainsi que le Tribunal des professions. Il a également plaidé en cette matière devant les tribunaux supérieurs, que ce soit dans le cadre de révision judiciaire ou d'appel devant la Cour d'appel du Québec.

Par ailleurs, il conseille et représente couramment des clients dans le cadre d’enquêtes et d’investigations des autorités réglementaires en matière de valeurs mobilière, de planifications financières ou d'assurances.

Au fil des ans, Me Pelletier a également développé une expertise dans le domaine du courtage et du litige immobilier, et ce, tant à l’égard de représentations d'agences immobilières, de courtiers immobiliers et de recours en matière de vices cachés que d'entrepreneurs et autres professionnels du domaine de la construction.